Le Guide de l’Oraclien(ne) by CFTC Cadres Oracle - Manuel / Ressources - Page 69
GUIDE DE L’ORACLIEN(NE) (Septembre 2024)
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Salariés non-cadres et
cadres assimilés
Indemnisation
1 an à moins de 5 ans d’ancienneté
100 % pendant 1 mois puis
80% pendant 2 mois
Ancienneté >= 5 ans
100 % pendant 2 mois puis
80% pendant 1 mois
Salariés cadres
Indemnisation
A partir d’un an d’ancienneté
100% pendant 3 mois
• Au-delà de 3 mois : Indemnisation au titre de la prévoyance santé
La dégressivité des indemnités journalières est compensée par un contrat
prévoyance conclu par ORACLE : un complément des indemnités versées
par la Sécurité Sociale est assuré par notre prévoyance à partir de trois mois
consécutifs d’absence.
S’agissant de la partie variable, c’est-à-dire les commissions pour ceux qui en
bénéficient, les règles applicables sont décrites dans les T&C’s, que nous avions
réussi à faire ajuster (depuis FY2018) pour ne pas léser les commerciaux (ou
apparentés) qui font l’objet d’un arrêt de travail : référez-vous au paragraphe « Leave
of Absence (LOA) » des T&C’s pour les détails, dans le chapitre 12 - « RÈGLES
SPÉCIALES DE DÉTERMINATION DU CHIFFRE D’AFFAIRES ATTRIBUÉ/CRÉDIT
DE COMMISSIONNEMENT », dont nous rappelons la règle générale ici :
• Pendant un congé maladie :
Pour les employés ayant un Plan à Objectifs de vente individuels : les commissions
seront calculées à l’issue d’une période de grâce de 30 jours, pendant
laquelle le PCP est suspendu, selon la moyenne des commissions perçues
au titre de l’exercice financier antérieur. Cela veut dire aussi que pendant
les 30 premiers jours vous serez payé des commissions gagnées, ni plus ni
moins, comme si vous étiez normalement au travail.
Pour les employés ayant un Plan « Overlay », à enveloppe budgétaire (Pool)
ou à Scorecard, le Plan de Commissionnement Personnalisé (« PCP ») ne
sera pas suspendu. L’employé/e continuera à bénéficier de ses commissions
comme s’il/si elle était présent/e.
Pour tous les employés, au-delà de 90 jours, le régime de prévoyance prendra en
charge la rémunération, aux conditions du contrat de prévoyance.
• Pendant un congé maternité :
Pour les employées ayant un Plan à Objectifs de vente individuels : les
commissions seront calculées dès le premier jour de congé maternité selon
la moyenne des commissions perçues au titre de l’exercice financier antérieur.
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