Le Guide de l’Oraclien(ne) by CFTC Cadres Oracle - Manuel / Ressources - Page 13
GUIDE DE L’ORACLIEN(NE) (Septembre 2024)
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4.2.3.2 Indemnité d’occupation des lieux
Le télétravailleur bénéficie d’une indemnité d’occupation brute, dont le montant
est fonction du nombre de jours télétravaillés par semaine ou par mois.
Elle apparaît sur la fiche de paye en montant soumis aux cotisations.
Jours fixes
Flexi-travail
Nombre de jours en
télétravail
5
4
3
2
16
12
8
Montant net en €
de l’indemnité mensuelle
68
68,4
65,8
9,6
68
65,8
9,6
4.2.4 Frais de transport Domicile /Lieu de travail
Note : les déplacements professionnels restent toujours indemnisés suivant les
conditions de l’entreprise (déplacements en clientèle, salons, formations, OOW,
séminaires, déplacements entre agences Oracle etc.).
4.2.4.1 Cas Général
Tous les employés d’Oracle France (CDD, apprentis, contrats de professionnalisation,
stagiaires et CDI) qui ne sont pas en télétravail 5jours/5 bénéficient d’un
remboursement de 100 % de leur titre de transport.
Plus d’informations sur la Politique de remboursement du titre de transport en
commun.
Retrouvez également le Forfait Mobilité Durable concernant les Transports et
déplacements durables au chapitre 9.2.
4.2.4.2 Cas particulier du télétravail à moins de 100% (soit 2 ou 4 jours fixes ou 8,
12 ou 16 jours flexibles)
Pendant les jours durant lesquels les salariés se déplacent au sein des locaux de
l’entreprise, les salariés bénéficient de la prise en charge de leur abonnement aux
transports en commun dans des conditions identiques à tous les collaborateurs
d’Oracle en France. Les autres jours (ceux télétravaillés), s’ils étaient néanmoins
amenés à se déplacer quand même et pour les besoins d’Oracle, ils sont
indemnisés de leurs frais de déplacement en application des politiques internes
de remboursement des frais de déplacement professionnel.
4.2.4.3 Cas particulier du télétravail à temps complet
Les salariés placés en situation de télétravail à raison de 100% de leur temps
de travail, lorsqu’ils se déplacent entre leur domicile et les locaux de l’entreprise,
seront indemnisés de leurs frais de déplacement en application des politiques
internes de remboursement des frais de déplacement professionnel.
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