Le Guide de l’Oraclien(ne) by CFTC Cadres Oracle - Manuel / Ressources - Page 121
GUIDE DE L’ORACLIEN(NE) (Septembre 2024)
cftcoracle.blogspot.fr • cftcoracle@gmail.com
15 ■ LE COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
(ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES
DU CSE)
Le CSE assure, contrôle et participe à la gestion de toutes les activités sociales et
culturelles (ASC) chez Oracle au bénéfice des salariés et de leurs familles avec au
minimum 3 mois d'ancienneté, pour tout ce qui est billetterie et 6 mois d'ancienneté,
à la date de l’évènement pour les commissions suivantes : sport, enfants (colonies,
stages), voyages.
L'ŒIL DE LA CFTC :
¸
Pour toutes informations :
• En allant sur le site www.cse-oracle.fr
Pour votre première connexion : Identifiant : prenom.nom (en minuscule, sans
accent) - Mot de passe : votre matricule Oracle
• Contacter Sarah (sarah.sellem@oracle.com) ou Yola (yola.y.civiero@oracle.com),
• Déplacez-vous à la permanence sur Colombes (retrouvez les horaires sur le
site du CSE)
• Abonnez-vous à la chaine Slack du CSE : #fr-cseoraclefrance
Tranche
Prestation
T1
0 - 15 000 €
Les bénéficiaires sont :
• Le (la) salarié(e), et leurs enfants âgés de moins
de 26 ans,
T2
15 001 - 23 000 €
• Le (la) conjoint(e) (marié, concubin, pacsé ou
T3
23 001 - 30 000 €
vivant maritalement à la même adresse que
T4
30 001 - 36 000 €
le salarié) sur production de justificatifs (avis
d’impositions et/ou justificatif de domicile),
T5
36 001 - 42 000 €
et ses enfants âgés de moins de 26 ans pour
T6
42 001 - 48 000 €
les familles recomposées (uniquement s’ils
T7
48 001 - 54 000 €
figurent sur la feuille d’impôts du (de la) conjoint(e).
T8
54 001 - 60 000 €
La plupart des prestations sont conditionnées en
fonction de tranches fiscales.
T9
60 001 - 66 000 €
Calcul de la tranche : revenu net imposable
T10
66 001 € et plus
du foyer / le nombre de parts de la
déclaration
fiscale.
Concernant
les
collaborateurs
(célibataire,
veuf/veuve, divorcé/divorcée) n’ayant pas de personne à charge :
le nombre de part est fixé à 1,2.
Retrouvez l’ensemble des règles d’utilisations du CSE.
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